Informations légales
Mentions légales — Grandir Ensemble
Ces mentions identifient l’éditeur et l’hébergeur de ce site, ainsi que les conditions d’utilisation de son contenu, conformément au droit suisse.
Éditeur du site
Ce site est édité par l’association Grandir Ensemble, association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
- Nom
- Grandir Ensemble
- Forme juridique
- Association
- Siège
- Carouge · Genève · Suisse
- Téléphone
- +41 76 470 12 63
- contact@grandirensemble.org
Responsable de la publication
La publication de ce site relève de la responsabilité de l’association Grandir Ensemble, représentée par son comité. Le nom de la personne responsable peut être obtenu sur demande écrite adressée à contact@grandirensemble.org.
Hébergement
Ce site est hébergé par Infomaniak (Infomaniak Network SA), à Genève, en Suisse. Les données transitant par le site sont donc stockées sur des serveurs situés en Suisse.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, images, illustrations et éléments graphiques de ce site sont la propriété de l’association Grandir Ensemble ou sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Une citation courte demeure possible pour autant que la source soit clairement indiquée.
Liens vers d’autres sites
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou à leurs pratiques en matière de protection des données.
Limitation de responsabilité
L’association apporte le plus grand soin aux informations publiées sur ce site, mais ne peut garantir qu’elles soient à tout moment complètes, exactes ou à jour. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage résultant de l’accès au site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droit applicable et for
Le présent site et ces mentions légales sont soumis au droit suisse. Dans la mesure permise par la loi, le for est celui du siège de l’association, à Genève.
Protection des données
Le traitement des données personnelles liées à ce site est décrit dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@grandirensemble.org.
Ces mentions sont établies conformément à l’art. 3 al. 1 let. s de la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD), qui impose d’indiquer clairement l’identité de l’éditeur d’un site.